Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE LA RAMEE
ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS SA

Numéro de dépôt :
1406506
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1997
ELYSEE LA RAMEE de ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS

Présentation de la marque ELYSEE LA RAMEE

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYSEE LA RAMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS domicilié(e) Avenue du Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque ELYSEE LA RAMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE LA RAMEE est expirée depuis le 29 avril 1997.

ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : PR PEPIN DE RAISIN


ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS SA - Avenue du Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL, Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236459 - Publication au BOPI 1997-04-29

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162684 - Publication au BOPI 1993-09-09

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins spiritueux et liqueurs, services divers, hôtellerie, restauration, conseils ou renseignements pour particuliers sans rapport avec la conduite des affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.